SITUATION & CONTACT PRESENTATION HISTORIQUE SAVOIR-FAIRE ENGAGEMENTS REFERENCES
Vous êtes actuellement connecté au site internet : www.prc-composites.com L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation. Propriétés intellectuelles : Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Adresse légale de l'éditeur : PRC 6 ZA 37460 Nouans les Fontaines Email : xliarte@prc-composites.com n°siret   34257526300021 Hebergeur : http://www.nfrance.com Conception et réalisation :  Audrey Liarte PRC 6 ZA 37460 Nouans les Fontaines
mentions légales